Tir Sportif

Foire aux questions (FAQ)

Questions et réponses

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Les questions fréquentes que l’on trouve ici et là.

STC

Inscription

Il faut se présenter au stand et remplir un formulaire avec le règlement de la cotisation annuelle, aux horaires d’ouverture :
(Mercredi, jeudi de l4h à 18h - vendredi, samedi l4 h à l9h - dimanche 9h à l2h).

Certificat médical

Le certificat médical pour le sport, ça bouge !
Le certificat médical pour le sport, ça bouge !
Mieux comprendre le certificat médical 24 octobre 2016 source : www.sports.gouv.fr

Vous souhaitez obtenir ou renouveler une licence « compétition » d’une fédération sportive

Vous devez présenter un certificat médical de non contre-indication à la pratique du sport ou de la discipline concernée en compétition, datant de moins d’un an, lors de votre demande de première licence.
Un nouveau certificat vous sera demandé tous les 3 ans pour le renouvellement de votre licence.

Vous souhaitez participer à une compétition sportive autorisée par une fédération sportive reconnue par le ministère des sports

Si vous êtes licencié, vous présentez votre licence « compétition », en cours de validité, dans la discipline concernée.
Ex : Je suis licencié de la FFA et je participe à un semi-marathon.
Si vous n’êtes pas licencié, vous présentez un certificat médical de non contre-indication à la pratique du sport ou de la discipline concernée en compétition, datant de moins d’un an.
Ex : Je ne suis pas licencié et je participe à un semi-marathon.

Vous souhaitez obtenir ou renouveler une licence « loisir » (hors compétition) d’une fédération sportive

Vous devez présenter un certificat médical de non contre-indication à la pratique du sport ou de la discipline concernée, datant de moins d’un an, lors de votre première demande de licence.
La fréquence de présentation d’un nouveau certificat pour le renouvellement de votre licence est déterminée par la fédération concernée.

Vous souhaitez obtenir ou renouveler une licence d’une fédération sportive scolaire (unss, ugseL, usep)

Vous ne présentez pas de certificat médical sauf si vous souhaitez pratiquer une discipline sportive à contraintes particulières. (cf.)

Vous souhaitez obtenir ou renouveler une licence pour pratiquer une discipline sportive à contraintes particulières (cf.)

Vous devez présenter un certificat médical attestant l’absence de contre-indication à la pratique de la discipline concernée, datant de moins d’un an, lors de l’obtention de la première licence puis lors de son renouvellement.

Le questionnaire de santé – À compter du 1er juillet 2017

Le renseignement du questionnaire de santé est obligatoire lorsque la présentation d’un certificat médical n’est pas exigée lors du renouvellement de la licence (à l’exception des fédérations sportives scolaires).
Pour renouveler sa licence, le sportif atteste qu’il a répondu par la négative à l’ensemble des rubriques du questionnaire. Une réponse positive à une des rubriques entraîne la nécessité de présenter un certificat médical.

ZOOM Les discipLines sportives À contraintes particulières

  • L’alpinisme ;
  • La plongée subaquatique ;
  • La spéléologie ;
  • Les disciplines sportives, pratiquées en compétition, pour lesquelles le combat peut prendre fin par K-O (ex : boxe anglaise, muay- thaï, kick boxing, savate, sambo combat...) ;
  • Les disciplines sportives comportant l’utilisation d’armes à feu ou à air comprimé (tir, ball-trap, biathlon) ;
  • Les disciplines sportives, pratiquées en compétition, comportant
Nouvelle réglementation des armes depuis le 06 septembre 2013

Communiqué de la Préfecture : 03/10/2013

Depuis le 6 septembre 2013, une nouvelle réglementation des armes est entrée en vigueur, transposée d’une directive européenne.

Ces dispositions concernent tous les détenteurs légaux d’armes en France, parmi lesquels 1,4 million de titulaires d’un permis de chasser, 160 000 licenciés de la fédération française de tir, ainsi que les armuriers et les collectionneurs.

La réforme de la réglementation des armes poursuit deux objectifs : la simplification des procédures administratives auxquelles sont soumis les détenteurs d’armes et le renforcement de la sécurité des concitoyens et de la maîtrise de la diffusion des armes.

La simplification des procédures administratives se traduit par :

l’instauration d’un guichet unique pour les démarches administratives

La réception des dossiers d’autorisation de déclaration et d’enregistrement, qui transitaient
auparavant par les forces de l’ordre, se fait désormais directement en préfecture et uniquemen
par courrier.

la mise en place d’une nouvelle classification des armes

La classification change pour se conformer à la réglementation européenne : passage de 8
catégories d’armes ( 1ére à 8ème ) à 4 classifications (A, B, C, D).

la durée de validité de l’autorisation de détention est désormais portée à 5 ans

Le renforcement de la sécurité des concitoyens et une meilleure maîtrise de la diffusion des armes
se traduisent par un renforcement du volet pénal permettant d’accroître les sanctions et ainsi de mieux réprimer le trafic illégal d’armes.
La loi permet d’interdire l’accès aux armes aux personnes ayant été condamnées en raison d’un comportement violent, incompatible avec la possession d’une arme à feu.
Le régime des saisies administratives est également renforcé et toutes les catégories d’armes peuvent faire l’objet d’une saisie.

Pour plus d’information, rendez-vous sur le site : www.bourgogne.gouv.fr

Le décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 portant application de la loi du 06 mars 2012 relative à l’établissement d’un contrôle des armes moderne simplifié et préventif s’est substitué le 06 septembre 2013 au décret du 06 mai 1995 fixant le régime des matériels de guerre , armes et munitions

Carnet de tir

Décret et l’arrêté du 16 décembre 1998

Le décret et l’arrêté du 16 décembre 1998 ont institué pour les personnes titulaires d’une autorisation de détention d’arme à titre sportif l’obligation de posséder un carnet de tir.
Ce carnet que vous pouvez vous procurer auprès de votre club.
Lire : Questionnaire de contrôle de connaissances

Armes

Transport des armes

Entre le domicile et le stand, l’arme désapprovisionnée et équipée d’un dispositif rendant son utilisation immédiate impossible doit être transportée dans une mallette.
Les munitions sont transportées à part. Lorsque vous vous déplacez avec vos armes, vous devez toujours être en possession de votre licence, de votre carnet de tir et des autorisations de détention correspondantes.

Les armes au domicile

Les armes doit être mis en sécurité
Les armes et les munitions soumises à autorisation doivent être entreposées dans un coffre-fort ou une armoire forte.